Conversation 72168 - Photocopier des livres de Thora

eyrol
Lundi 21 octobre 2013 - 23:00

Chalom a tous,

Je voulais savoir si c etait interdit de faire des photos de pages de livres de Torah qui nous appartiennent pour les partager avec nos amis par sms et ainsi echanger des paroles de Torah. Avec cette hsistoire de copyright, j ai tres peur que ce soit du guezel.

Meme question avec les photocopies...

Merci beaucoup pour tout ce que vous faites!

Rav Samuel Elikan
Mercredi 23 octobre 2013 - 06:55

Shalom,
S'il est écrit textuellement dans le livre qu'il est protégé par des droits d'auteur et qu'il est interdit de le photocopier, ou de le copier par un quelconque autre moyen - c'est interdit, sauf autorisation des propriétaires, ainsi qu'indiqué dans le livre lui-même (1).
Certaines autorités rabbiniques (2) permettent néanmoins de photocopier des petits passages, en affirmant que les droits d'auteur sont là pour protéger le livre d'être copié intégralement, mais pour des petits passages - pas de problème.
Si ce n'est pas indiqué ou que le livre n'est pas protégé par des droits d'auteurs - c'est permis (3), à condition de signaler qui en est l'auteur (4).

Kol touv

Sources:
(1) C'est l'avis du Minh'at Itzh'ak (IX, 133) cité dans le Pith'ei H'oshen (Bloy), Kinyanim chap. 64 note 6 qui semble également être de cet avis ; la halah'a peut-être suivrait en cela la règle légale du pays - "dina demalh'outa dina" - cf. l'article du Rav Ezra Batzri, "Droits d'auteur", Teh'oumin 6, p.169-184; Rav H'aim Navon, Tzohar 7, "Les droits d'auteur dans la loi juive"; etc.
(2) Resp. Shevet HaLévy (IV, 252). C'est également ce que m'a dit un "dayan" qui travaille entre autres pour Artscroll et qui l'a ainsi entendu du Rav Sh. Z. Auerbach; cf. Rav D. Lau, Maskil leDavid, Modi'in, 2008, p. 690-691.
(3) C'est l'avis du H'atam Sofer et du Pith'ei H'oshen (Gneiva ve'Hona'a, chap. 9, 11, note 26) et du Natziv dans resp. Meshiv Davar I,24; cf. aussi resp. Betzel Hah'oh'ma IV,84.
(4) Shah' YD 242, s.k. 43; Resp. Beit Itzh'ak II, YD 75. Sinon cela pourrait être considéré comme du vol selon certains (Mah'ane H'aim II HM 49), alors que pour d'autre ce n'est pas du vol, mais "gneivat da'at" (Maharam Shick YD 156).