Conversation 53481 - Remboursement d'impots et maasser
Bonjour,
Les sommes remboursées par les impots en fin d'année sous forme de crédit d'impots (ex: on a payé 2000 euros pour une nourrice agréée pdt l'année, l'etat nous rembourse 1000 euros ) sont-elles soumies au maasser svp ?
Chalom,
Une diminution de charge etant equivalente a une rentree de fonds, la reponse est positive.
Mais attention a ne pas vous tromper dans le calcul et a ne pas rajouter la meme somme deux fois. Si c'est l'impot sur le revenu qui est diminue de 1000 euros au titre du remboursement des frais de nourrice, alors tout devrait se faire de maniere "automatique". En effet, l'impot sur le revenu est deductible de l'assiette du maasser. Dans votre cas, l'impot deduit sera inferieur de 1000 euros a ce qu'il aurait normalement ete, et l'assiette du maasser sera augmentee automatiquement d'autant. Pas besoin de rajouter une nouvelle fois.
Suite a la 53481
qu en est il si on est déjà pas impose car en déduisant les dons fait dans l'année on n'a plus rien a payer aux impôts et donc ce crédit d'impôt va directement dans notre poche ? Ne peut on pas considérer ce crédit d'impôt comme une reduction en fin d' année consentie sur le salaire annuel de la nourrice par l'état car elle est agréée et une réduction n'est pas soumise au maasser a priori ?
Chalom,
A mon sens, si l'Etat vous rembourse de l'argent au lieu de reduire vos impots, alors c'est une rentree de fonds qui entre dans l'assiette du maasser - ce qui revient au meme que precedemment.
Comme rappele a plusieurs reprises sur Cheela, il est permis de deduire les frais de nourrice lorsque ceux-ci sont encourus en vue de poursuivre une activite professionnelle et de gagner un salaire. Les frais de baby-sitter pour sortir au resto le soir ne sont pas deductibles.
Pour reprendre les chiffres de votre premiere question, au lieu de depenser 2000 Euros de nourrice, vous n'en depensez en fin de compte que 1000. C'est donc 1000 Euros, la difference, qui retournent dans l'assiette du maasser... d'une maniere ou d'une autre.