Conversation 32807 - Séparation de biens

maloux
Jeudi 17 août 2006 - 23:00

kvod arav,
suivant la halakha, une femme mariee, peut elle garder des biens imobiliers exclusivement a son nom, beneficier des revenus que rapportent ces biens et ne pas les faire partager a son mari (les garder sur un compte exclusivement a elle) ? Remarque (si nessaire): dans ce cas specifique le mari qui possede egalement de tels bien partage entierement tous ses revenus, parti integrante des ressources de la famille. merci de votre reponse.

Rav Elie Kahn z''l
Samedi 2 septembre 2006 - 23:20

Chalom,

A priori, les revenus de ces biens reviennent aussi au mari.
A moins qu'il n'aient fait l'objet d'un contrat spécial.

lolote
Mardi 22 août 2006 - 23:00

je souhaiterais savoir si il existe une loi allahique concernant le partage des biens immobiliers acquis avant le mariage et apres le mariage en cas de divorce .je precise qu'il n'y a pas eu de contrat de mariage. Si elle existe pourriez vous comment proceder?
merci d'avance pour votre reponse.

Rav Elie Kahn z''l
Samedi 2 septembre 2006 - 23:17

Chalom,

Selon la Halakha classique, la femme ne reçoit lors d'un divorce, en plus de la somme indiquée sur la Ketouba, que les biens qu'elles possédaient avant le mariage. Nous n'entrerons pas ici dans les détails des différents biens, et de la responsabilité du mari par rapport à ces biens.
Elle n'a aucun droit sur les biens accumulés lors de la vie commune, ceux-ci appartenant au mari.
Mais depuis le milieu du 20ème siècle, les tribunaux rabbiniques (ou certains d'entre eux) ont commencé à tenir compte du fait que ces biens avaient été accumulés grâce au fruit du labeur des deux conjoints et que la femme avait droit à sa part des biens. Mais ces dédommagements n'ont pas encore fait l'objet d'une législation spéciale de la part du Grand Rabbinat d'Israël et sont laissés à l'appréciation des juges rabbiniques dans chaque cas.
Les tribunaux laïcs en Israël considèrent que les biens doivent être toujours partagés en deux entre le mari et la femme en cas de divorce, et ont exigé que les tribunaux rabbiniques adoptent cet usage. La question de savoir si cela est conforme à la Halakha et si cet usage devrait être adopté par les tribunaux rabbiniques fait l'objet d'une polémique dans les milieux rabbiniques. Deux rabbins du Grand Tribunal Rabbinique, le Rav Shlomo Daïchowski ont des avis partagés, le premier affirmant que ceci était totalement fidèle à l'esprit de la Halakha, le second estimant que c'est le fruit d'influences extérieures à l'esprit de la Halakha (Thumin 18 et 19; voir aussi Elon Menahem, Maamad Haïcha, p. 229-254). Je ne vous cacherai pas que ma préférence va à l'opinion du Rav Daïchowski.
Mais même si il n'est peut-être pas impossible, halakhiquement parlant, d'imposer un tel partage, se séparer n'implique pas que l'on doive se conduire immoralement vis-à-vis de son ex conjoint. Et un tel partage, même si il n'est pas obligatoire, me semble juste et équitable.
Ceci concerne les biens acquis par le travail. Les biens acquis par héritage, reviennent logiquement au côté qui a hérité, tout au moins le capital.
Et les biens acquis avant le mariage reviennent leur premier propriétaire.