Conversation 72622 - Téléchargement illégal
Shalom,
Est-ce que le téléchargement illégal est considéré comme du vol ? (Et comment expier cela puisque il est difficile de "rendre l'argent" dans ce cas ?)
Kol Touv.
Shalom,
L'avis majoritaire au sein des décisionnaires est effectivement que télécharger illégalement est du vol (c'est l'avis du Rav Zalman Neh'emia Goldberg, du Rav Yaakov Ariel, etc.).
Par conséquent, on peut rendre l'argent à la compagnie qui vend ce document.
Par exemple pour un disque de musique à la maison de disque qui en a les droits d'auteur, ainsi en est-il pour des films, etc.
Bonne chance,
Suite à : "72622 - Téléchargement illégal"
Le téléchargement n'est pas du vol puisqu'il ne dérobe pas l'objet à l'intéressé mais en produit une copie. La jurisprudence pourrait alors dire qu'une photographie d'un tatouage dans un salon est du vol, car elle copie le dessin.
Difficile dès lors de voir si le téléchargement est considéré comme du vol ou non, pour ma part, non. En revanche, on peut dire que le téléchargement est une sorte de "concurrence déloyale", puisque la copie dudit document ferait perdre des hypothétiques revenus à l'artiste (qui aurait été dédommagé si ce document avait été vendu).
De plus, il est intéressant de prendre en compte le fait que ce n'est pas l'artiste qui est volé, mais l'éditeur du produit - car l'artiste est déjà volé par ce propre éditeur.
Que dit la Halakha de la concurrence déloyale et de cette idée de "vol en cascade" ?
Merci.
Shalom,
Je n'ai pas le temps de m'étaler sur le sujet.
Peut-être à l'occasion.
En attendant, je vous invite à consulter à ce sujet les articles suivants (en hébreu) :
- Rav Ezra Batzri, "Droit d'auteur", revue Teh'oumin n°6 (1985), p. 169 et suiv.
- Rav H'ayim Navon, "Les droits d'auteur dans la halah'a", revue Tzohar n°7 (2001).
- Rav Yaakov Avraham Cohen, "Droits d'auteur", livre de la collection "Emek Mishpat", t. IV.
- Rav Prof. Nah'oum Rakover, "Droits d'auteur dans les sources juives" (1991), surtout p. 89-92.
- Rav Mih'ael Avraham, "Vol de conscience et acquisition d'objets abstraits", revue Teh'oumin n°25 (2005), p. 353-357.
Cordialement,
Sur 78434:
On voit dans la michna comme dans la guémara que les enseignements sont toujours rapportés avec leur auteur(quand il est connu).
N'y a t il pas là un soucis de propriété intellectuelle bien qu'un enseignement soit quelque chose d'immatériel ?
Chalom,
Non, pas vraiment. Un enseignement n'est pas quelque chose que l'on possede, comme l'on possederait un brevet, ou des droits d'auteurs de nos jours.
Si le Talmud insiste pour citer les auteurs, c'est vraisemblabement parce que la Michna dans Avot 6:6 insiste sur le fait qu'une telle attribution permet d'amener la Geoula.
Pour les droits d'auteurs dans la Torah, il existe un livre fascinant du prof. Nahum Rakover: זכות היוצרים במקורות היהודיים