Conversation 1559 - Copie de disques ou de programmes

Anonyme
Lundi 2 septembre 2002 - 23:00

A-t-on le droit de copier un cd de musique sur un ordinateur ou un logiciel pour un usage personnel. Quel est l'avis des décisionnaires ?
Merci et Kolhakavod pour votre travail.

Rav Elyakim Simsovic
Jeudi 5 septembre 2002 - 23:00

Si ce faisant on lèse financièrement quelqu'un qui ne touchera pas la rémunération qui devrait lui revenir (commission, dividendes), cela équivant à un vol à l'étalage.
De même, l'utilisation d'un shareware (partagiciel) n'est autorisée en principe que si on a vraiment l'intention de l'acheter même si après essai on décide de renoncer (comme goûter des olives ou des cornichons dans un fût chez le marchand n'est permis que si c'est pour décider si on en prend ou pas)(cf Ben Ich Hay, Ki Tetsé, 9).

Ktiva VéHatima Tova

Elyakim P. Simsovic
epsimso@trendline.co.il

Anonyme
Mercredi 26 février 2003 - 23:00

suite a la question 1559:je n ai pas tres bien compris la reponse:peut on donc telécharger des musiques du site kazaa par exemple?merci de la reponse

Rav Elyakim Simsovic
Vendredi 28 février 2003 - 23:00

La réponse est pourtant claire. S'il s'agit de produits qui sont dans le domaine public et que vous ne lésez les droits de personne (droits d'auteur ou autres), vous pouvez le faire. Sinon, non.
Puisque vous avez cité Kazaa, vous avez dû remarquer la notice de copyright. Elle indique que c'est votre responsabilité de vous mettre en règle avec les lois et règlementations de votre pays en matière de droits. Personnellement, je trouve que c'est une manière détournée de leur part de se mettre à l'abri de poursuites, car je ne vois pas comment un particulier pourrait se mettre en règle à ce sujet. Autrement dit, ils vous informent que c'est vous et non eux qui êtes dans l'illégalité et que vous téléchargez leur produits à vos risques et périls. Voici le texte de la notice:

Copyright: Sharman Networks Ltd does not condone activities and actions that breach copyright owners. As a Kazaa Media Desktop user you have agreed to abide by the End User License Agreement and it is your responsibility to obey all laws governing copyright in each country.
Soi en grançais peut-être pas très juridique mais néanmoins très clair :
Sharman Networks Ltd n'exonère pas les activités et actions qui lèsent les propriétaires de copyright. En tant qu'ultilisateur de Kazaa Media Desktop vous avez accepté de respecter l'accord de licence d'utilisateur final et il relève de votre responsibilité d'obéir à toutes les lois gouvernant le copyright de chaque pays.

Anonyme
Vendredi 16 mai 2003 - 23:00

Chalom à tous les Rabbanim

Je voulais vous poser une question qui a trait à l'utilisation de l'informatique d'après la hala'ha.
Sur Internet, il est possible de télécharger des logiciels tels que Kaaza (par exemple).
Avec ce genre de logiciel, nous pouvous, en effectuant une recherche, télécharger de très nombreux fichiers que ce soient des audios, des vidéos..., et ce gratuitement.
Est-t-il permis, d'après la Hala'ha, de télécharger ce genre de fichiers sachant que l'accès à ces fichiers est disponible et n'est pas bloqué?
Ou bien, est-ce que ce téléchargement est considéré comme du vol sachant que ces mêmes audios ou vidéos sont commercialisés et rapportent énormément d'argent?
Dans le même esprit, est-t-il permis de graver des CD pour quelqu'un d'autre? Dans le cadre d'une grande entreprise informatique, du fait qu'il y ait de nombreux ordinateurs, cela reviendrait très chers d'acheter plusieurs fois le même CD; d'autant plus cela est inutile si les ordinateurs sont en réseaux. Donc, comment procéder dans ce genre de situation?
Merci de m'éclairer sur tous ces points qui me semble important et que nombre de gens négligent.
Chavoua Tov.

Rav Elyakim Simsovic
Dimanche 18 mai 2003 - 23:00

Plusieurs réponses ont déjà été données à ce sujet.
Pour Kazaa, voir 4920 et 4982.
Les logiciels fonctionnant en réseau font généralement l'objet de licences multi-utilisateurs selon le nombre de stations connectées.
Je suis désolé d'être aussi strict en la matière, mais je dois reconnaître que je ne suis pas "neutre" étant aussi informaticien de profession (non, Cheela n'est pas un métier... sinon un métier à tisser des liens avec les cheelanautes...)
La copie pour usage personnel peut être autorisée dans certains cas, par exemple pour utiliser le même logiciel chez soi et au bureau, étant entendu que deux personnes ne peuvent pas l'utiliser simultanément. Il existe aussi des licences dites "globales" où le nombre d'utilisateurs n'est pas spécifié. Et il y a les libertés qu'on prend avec la loi et dont on répond avec sa conscience... (et parfois avec le portefeuille !)

Anonyme
Mercredi 28 mai 2003 - 23:00

est ce qu il est possible de telecharger ou graver une chanson qui est mise en vente ?

Rav Elyakim Simsovic
Vendredi 30 mai 2003 - 23:00

Voir 7041

Anonyme
Vendredi 18 juillet 2003 - 23:00

shalom

J'ai une question concernant le droit de propriete intellectuelle :
J'ai bien compris votre position concernant les copies de CD etc.. mais
que pensez vous de la situation , notamment en afrique, ou les
copyrights sur les medicaments condamnent des -millions- de personnes
a une mort certaine et dans de grandes soufrances. N'est-ce pas
criminel ?

Merci pour votre aide.

Rav Elyakim Simsovic
Samedi 19 juillet 2003 - 23:00

Sans doute. Bien sûr, il faut que les laboratoires puissent couvrir leurs frais pour pouvoir poursuivre par ailleurs la recherche, mais il est clair que la solidarité internationale est un peu bancale sur ce plan...
Ce n'est d'ailleurs pas le seul problème. Celui de la faim pourrait tout aussi bien être résolu.

Anonyme
Samedi 19 juillet 2003 - 23:00

Shalom,

suite aux questions 1559 et 4920, est il permis de scanner des livres et de les mettre en telechargement libre au format PDF, si l'auteur autorise les copies a titre non commercial. Je fais allusion aux livres du Rav Chlomo Aviner chlita qui a libere la plupart de ses livres de ces droits.

Merci de votre reponse.

Rav Elyakim Simsovic
Mardi 22 juillet 2003 - 23:00

Il me semble que la question doit être posée au propriétaire du copyright et pour éviter tout malentendu, la permission éventuelle devrait être donnée par écrit.

Anonyme
Dimanche 20 juillet 2003 - 23:00

chalom rav,
est il autoriser de copier un logiciel a usage personnel ?? j'ai quand meme payé mon graveur et mes cd vierges... merci d'avance pour votre reponse.

Rav Elyakim Simsovic
Mardi 19 août 2003 - 23:00

Et de quoi vivent l'auteur du programme et son distributeur ?
J'ai acheté légalement la pince, monseigneur. Et j'ai payé le taxi qui m'a amené sur les lieux de l'effraction, sans parler de la commission du receleur et de mes faux-frais. Alors vous comprenez, je crois que je peux dire que j'ai volé en toute légalité.

Anonyme
Dimanche 20 juillet 2003 - 23:00

Au sujet de la question 1559.
J'ai quelques cassettes et CD (originaux) chez moi, que je desire recopier pour pouvoir les ecouter dans ma voiture. Est-ce autorise, sachant que pendant que j'ecoute la cassette copiee dans ma voiture, ma femme ou mes enfants peuvent ecouter la meme chose a la maison au meme moment ?

Rav Elyakim Simsovic
Lundi 18 août 2003 - 23:00

Après avoir revu plusieurs aspects de la question, je pense que l'avis de la plupart des décisionnaires contemporains est de ne pas permettre.
Ceux dont on pourrait invoquer l'opinion comme allant à l'encontre de cette position soulignent que bien qu'ils considèrent qu'on ne peut pas interdire sur des bases halakhiques, c'est une conduite moralement condamnable.
(La différence entre les deux tendances tient au fait que les derniers considèrent qu'il n'existe pas de "propriété intellectuelle" tandis que la majorité des anciens et des modernes sont d'avis que la propriété intellectuelle est aussi effective que les droits de quelqu'un sur l'œuvre de ses mains.

Anonyme
Mardi 29 juillet 2003 - 23:00

est il autoriser de graver des cd hassidique.
si je grave mes cd sur mon ordinateur ai je le droit de preter mes cd a des amis?

Rav S.D. Botshko
Vendredi 8 août 2003 - 23:00

Si vous avez achetez le CD et que vous le gravez pour votre usage personnel, cela ne pose pas de problème,
mais si vous empruntez un CD d'un ami vous n'avez ni droit de le graver pour votre usage personnel et à plus forte raison que vous n'avez pas le droit de le diffuser même gratuitement.

Anonyme
Mardi 19 août 2003 - 23:00

chalom
a t on le droit de graver des cd juifs (et si il appartiennent a mon frere)
merci

Rav Elie Kahn z''l
Mercredi 20 août 2003 - 23:00

Ni juifs ni non juifs, on n'a pas le droit de voler. Je suppose qu'il y a sur le site plus d'une réponse sur la copie de cd et autres programmes.

Anonyme
Mercredi 20 août 2003 - 23:00

chalom
suite de la question 9014
et si je n'ai pas l'intention de l'acheter mais comme mon frere le possede
alors j'en profite pour le graver
merci

Rav Elie Kahn z''l
Samedi 23 août 2003 - 23:00

La loi du pays l'interdisant, à mon avis c'est interdit. Mais il y a des décisionnaires qui l'autorisent.
Il me semble qu'il y a déjà eu un certain nombre de questions/réponses à ce sujet sur le site.

Anonyme
Mercredi 20 août 2003 - 23:00

chalom
mon frere a acheté un cd de musique , ai-je le droit de le graver pour moi ?
merci pour votre site

Rav Elie Kahn z''l
Mercredi 20 août 2003 - 23:00

Non, il vous faut l'acheter.
Vous trouverez cette question traitée plus en détail sur le site.

Anonyme
Jeudi 28 août 2003 - 23:00

je vous ecrit , car je suis en désaccors avec la reponse fournis a la question 9014
Sachez qu'il existe une taxe qui justifie la copie et le pret a des membres de notre famille, cette taxe est presente sur les cd/dvd/k7 ,un professionel a dit une fois a la TV que ce genre de copie ne representait pas une infraction...

Rav Elie Kahn z''l
Vendredi 29 août 2003 - 23:00

Si ce que vous écrivez est exact, il est autorisé de copier dans les limites fixées par la loi civile.

Anonyme
Dimanche 16 novembre 2003 - 23:00

Est ce que le telechargement de musiques ou autres, defendu par la torah?
(je ne parle pas de gravure de cd mais seulement de telechargement qui reste virtuelle sur ordinateur)

Rav Elie Kahn z''l
Mardi 25 novembre 2003 - 23:00

Je n'ai pas vu que cette question ait déjà été trairée par les désicionnaires, mais il me semble que la législation en cours dans les différents pays devrait avoir force de loi au niveau halakhique aussi.

Anonyme
Mercredi 10 décembre 2003 - 23:00

Concernant les copies de CD et autres, un ami m'a dit que l'on pouvait emprunter un CD original a quelqun et le graver si l'on paye a son ami une somme indefinie, ce qui equivaudrait a participer aux frais d'achat du CD. Est c epermi? si oui, quelle est la somme a payer? Ceci me fait penser a une sous-question: 2 amis payant chacun la moitié du CD, peuvent-ils le graver pour pouvoir l'ecouter chacun chez soi?

Anonyme
Samedi 20 mars 2004 - 23:00

Tout cela est assez formellement contraire à la halakha et aussi à la loi sur le copyright.
En effet, être comme vous le dites associé dans l'achat d'UN CD est différent d'être associé dans l'achat de DEUX CD. Dans le premier cas, vous n'avez payé en tout qu'une seule fois alors que chacun de vous après copie peut l'écouter indépendamment. Je ne vois d'ailleurs pas en quoi la sous-question est réellement différente de la question.

Anonyme
Jeudi 11 décembre 2003 - 23:00

Je m'excuse devous deranger avant shabbat, mais la reponse a ma "sous-question" n'a pas ete donnée je croi, je la repete donc : si je paie mon ami, puis-je graver le cd emprunté considerant que j'ai contribué finacierement a l'acht? si oui, quelle somme dois-je payer?
Si je me trouve dans un magasin acec mon ami, et nous disposont chacun de la moitie du prix d'un CD nous interessant tout les 2, l'un le gardera chez lui, et l'autre pourra-t-il le graver pour pouvoir egallement en profiter?

Rav David Zenou
Mardi 16 décembre 2003 - 23:00

Chalom,
Je ne comprend pas, vous payez votre ami pour graver son CD? Cela veut dire qu'au lieu de donner le prix du disque a celui qui l'a vraiment fait vous le donner a un autre? Cela me parait assez fort, en quoi avez vous contribuer, le vendeur a d=vendu un disque pas deux.
Copier un disque revient a voler, vous pouvez apres l'avoir acheter si vosu le voulez le copier pour vous meme afin de ne pas le perdre ou qu'il ne s'abime pas.
La deuxieme question c'est la meme chose, cel aveut dire que vous le copier au lieu de l'acheter.
Ce n'est pas parce que ces produits se vole facilement et ne necessite pas de vol a main arme ou a l'etalage, seulement un graveur-maison que le vol est permis.
Ce que vous pouvez faire et que le disque reste chez l'un puis chez l'autre a intermittance.

Respectons ce qui se fatigue et editent des disques musicales ou programmes, payons les!

Anonyme
Vendredi 12 décembre 2003 - 23:00

je n'ai pas trouve de reponse claire a la question 11858
merci beaucoup et shavoua tov

Rav Elyakim Simsovic
Samedi 13 décembre 2003 - 23:00

On va vérifier la copie.
A bientôt.

Anonyme
Mardi 16 décembre 2003 - 23:00

concernant 11883,
je ne paie pas le prix du CD mais une parti afin de participer a l'achat, mais je crois qu'a ce moment je retombe dans votre autre reponse a savoir, garder le CD par intermittance. MAis je ne peux vraiment pas le graver pour l'ecouter alors que je n'ai pas l'occasion de voir mon ami pour lui emprunter le CD ?

Rav David Zenou
Mercredi 17 décembre 2003 - 23:00

Non c'est interdit.
Pouvez vous 'empruntez' un brevet qui a ete depose afin d'en profiter pour vos besoin personnel, et ensuite vous le rendez?
Il n'y a pas seulement ce qui se palpe (mobilier, voiture, maison...) qui se paye mais aussi le temps de travail pour un brevet, un logiciel, ou un renseignement medicale ou autre chez le specialiste qui a avec assiduite passe des anness de sa vie a etudier.

C'est une conduite morale de premier ordre, a vous de choisir.

Anonyme
Mercredi 31 décembre 2003 - 23:00

Bonjour,
Je voudrais juste un eclaircissement sur le probleme de la copie de musiques sur ordinateur : serait-ce permis si j'enregistre un chanteur dont le disque n'est pas en vente actuellement ? et dans le cas contraire, si je n'avais aucune intention de l'acheter ?
Autre question : si mon ami achète un CD, n'a-t-il pas le droit de me le preter pour que je l'ecoute (sans le copier) ? Doit-on etendre cela à tout objet (même un livre) ?
Merci pour vos precieues reponses.

Rav Elyakim Simsovic
Vendredi 2 janvier 2004 - 23:00

L'éventualité que vous présentez en premier lieu est controversée.
De même l'éventualité où vous n'achèteriez de toute façon pas le livre ou le disque. Bien que certains admettent que dans ce cas vous auriez le droit de le copier considérant que vous ne lésez pas le producteur ou l'auteur puisque vous n'achèteriez pas l'objet même si vous ne pouviez pas le copier. Toutefois cet avis est loin de faire l'unanimité, souvent plus pour des considérations morales que légales.
En ce qui concerne les prêts, ils ne posent évidemment aucun problème, l'idée étant que pendant qu'il est chez vous, le disque ou le livre ne peut pas être utilisé ailleurs.

Bien entendu, tout ce qui précède suppose que vous ne contreveniez pas aux lois et règlementations locales à ce sujet (dina démalkhouta dina).

Anonyme
Samedi 31 janvier 2004 - 23:00

rav Botshko chalom
un copain m'a rapporte un psak halaha de votre papa le rav moche botshko qu'il etait permis de copier une cassette audio(je crois qu'il y a quelques annees les disques n'etaient pas aussi répandus) dans le cas où la personne qui veut copier cette cassette n'a pas les moyens de l'acheter et bien sure a pour un but non lucratif
est ce que mon copain a bien compris le psak halaha et si oui quels en sont les fondements
merci beaucoup pour toutes vos réponses ainsi qu'a tous les rabanims du site
chavoua tov

Rav S.D. Botshko
Mercredi 11 février 2004 - 23:00

Je démens absolument que mon père ait dit une telle chose.

Anonyme
Mercredi 25 février 2004 - 23:00

Chers Rabanim,

Est il permis de telecharger de la music sur internet et d'ensuite la graver?

Rav David Zenou
Samedi 28 février 2004 - 23:00

Non, à moins que vous ayez la permission du copyright.